COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions
Numéro de dépôt :
1695632
Date de dépôt :
16/09/1991
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
16/09/2021
Présentation de la marque LION HEART
Déposée le 16 septembre 1991 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO),
la marque française « LION HEART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5, rue Chantecocq - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL domicilié(e) 170 Bis Boulevard Montparnasse - 75014 - PARIS - France.
La marque LION HEART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions - 5, rue Chantecocq - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196
SODIAAL INTERNATIONAL - 170 Bis Boulevard Montparnasse - 75014 - PARIS - France
Inscription le 26 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493929 - Publication au BOPI 2009-03-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Renouvellement avec limitation le 6 juillet 2001 n°2202489 - Publication au BOPI 2001-07-06
Inscription le 5 novembre 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°334235 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334234 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 12 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160851 - Publication au BOPI 1993-07-12
Inscription le 23 février 1993 - Transmission de propriété n°155353 - Publication au BOPI 1993-02-23
Inscription le 21 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°170577 - Publication au BOPI 1994-03-21
Inscription le 21 novembre 2000 - Changement de nature juridique n°311796 - Publication au BOPI 2000-11-21
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2011 n°2474788 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Conserves. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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