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Marques déposées par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS
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LES TROIS SEIGNEURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TROIS SEIGNEURS
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS

Numéro de dépôt :
1619409
Date de dépôt :
04/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2030

Présentation de la marque LES TROIS SEIGNEURS

Déposée le 4 octobre 1990 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TROIS SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 rue Chantecoq, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 200-216 rue Raymond Losserand, 75014 Paris - France.

La marque LES TROIS SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES TROIS SEIGNEURS arrivera à expiration en date du 4 octobre 2030.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS - 5 rue Chantecoq, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 501645196


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia - 200-216 rue Raymond Losserand, 75014 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2000 n°2173983 - Publication au BOPI 2000-05-24

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155845 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28

Inscription le 30 novembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°291161 - Publication au BOPI 1999-11-30

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164596 - Publication au BOPI 1993-10-25

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2010 n°2445516 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-05

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2020 n°2755385 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-24

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