LES TROIS SEIGNEURS
Présentation de la marque LES TROIS SEIGNEURS
Déposée le 4 octobre 1990 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TROIS SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES TROIS SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES TROIS SEIGNEURS arrivera à expiration en date du 4 octobre 2030.
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2000 n°2173983 - Publication au BOPI 2000-05-24
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155845 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28
Inscription le 30 novembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°291161 - Publication au BOPI 1999-11-30
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164596 - Publication au BOPI 1993-10-25
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2010 n°2445516 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-05
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2020 n°2755385 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-24