COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions
Numéro de dépôt :
94516985
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2024
Présentation de la marque LES CAQUELONADES
Déposée le 22 avril 1994 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CAQUELONADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sodiaal International, Mme DARRASSE-JEZE Joséphine domicilié(e) 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.
La marque LES CAQUELONADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions - 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196
Sodiaal International, Mme DARRASSE-JEZE Joséphine - 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40
Inscription le 11 octobre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°177310 - Publication au BOPI 1994-10-11
Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28
Inscription le 7 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°394112 - Publication au BOPI 2004-06-07
Renouvellement avec limitation le 11 mars 2004 n°2260690 - Publication au BOPI 2004-03-11
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2014 n°2552957 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-07
Lait et produits laitiers. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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