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Marques déposées par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS
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LE TROU NORMAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TROU NORMAND
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1570056
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2020
LE TROU NORMAND de COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS

Présentation de la marque LE TROU NORMAND

Déposée le 15 janvier 1990 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TROU NORMAND »

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL domicilié(e) 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TROU NORMAND est expirée depuis le 15 janvier 2020.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions - 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


SODIAAL INTERNATIONAL - 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 10 mai 1994 - Transmission de propriété n°172390 - Publication au BOPI 1994-05-10

Inscription le 16 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487834 - Publication au BOPI 2008-12-16

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2000 n°2161879 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503817 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2009 n°2425165 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-11

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