Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE RUSTIQUE
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
4223594
Date de dépôt :
05/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2025
LE RUSTIQUE de COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS

Présentation de la marque LE RUSTIQUE

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2015 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE RUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 Rue Chantecoq - 92800 - Puteaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, M. Service Juridique domicilié(e) 1 Rue des Italiens - 75009 - Paris - France.

La marque LE RUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223594.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUSTIQUE arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en commandite par actions - 5 Rue Chantecoq - 92800 - Puteaux - France - SIREN 501645196


SODIAAL INTERNATIONAL, M. Service Juridique - 1 Rue des Italiens - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Fromages.