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Marques déposées par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS
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LE RUSTIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE RUSTIQUE
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS

Numéro de dépôt :
1394681
Date de dépôt :
18/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2027
LE RUSTIQUE de COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS

Présentation de la marque LE RUSTIQUE

Déposée le 18 février 1987 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE RUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 RUE CHANTECOQ - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

La marque LE RUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE RUSTIQUE arrivera à expiration en date du 18 février 2027.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS - 5 RUE CHANTECOQ - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2083668 - Publication au BOPI 1997-11

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2006 n°2330195 - Publication au BOPI 2006-12-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156418 - Publication au BOPI 1993-03-22

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2017 n°2637653 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-18

Fromages, beurres, lait autres produits laitiers.