LE RUSTIQUE
Présentation de la marque LE RUSTIQUE
Déposée le 22 mars 1985 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE RUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE RUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE RUSTIQUE arrivera à expiration en date du 22 mars 2025.
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2043873 - Publication au BOPI 1995-11
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2005 n°2280057 - Publication au BOPI 2005-01-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34
Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156418 - Publication au BOPI 1993-03-22
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2014 n°2572100 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-21