Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS
/
LE PERE NORMAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PERE NORMAND
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1590479
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2030

Présentation de la marque LE PERE NORMAND

Déposée le 4 mai 1990 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PERE NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 200-216 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France.

La marque LE PERE NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PERE NORMAND arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en commandite par actions - 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


SODIAAL INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, Mme DELMOND Cécilia - 200-216 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18

Inscription le 16 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487834 - Publication au BOPI 2008-12-16

Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19

Renouvellement sans limitation le 25 février 2000 n°2166382 - Publication au BOPI 2000-02-25

Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503817 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429572 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2020 n°2744121 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-26

Beurres et fromages