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Marques déposées par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS
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LE DONZIAIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE DONZIAIS
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1573916
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2030

Présentation de la marque LE DONZIAIS

Déposée le 5 février 1990 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DONZIAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 200-216 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France.

La marque LE DONZIAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE DONZIAIS arrivera à expiration en date du 5 février 2030.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions - 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia - 200-216 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2162800 - Publication au BOPI 2000-01-19

Inscription le 18 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°240247 - Publication au BOPI 1997-07-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28

Inscription le 18 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°295027 - Publication au BOPI 2000-01-18

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2009 n°2425183 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-11

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2020 n°2736215 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-13

Fromages frais et tous produits laitiers et à base de lait, notamment lait nature, crème