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Marques déposées par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS
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LE BRASSE LE RUSTIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BRASSE LE RUSTIQUE
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
3083274
Date de dépôt :
09/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2031
LE BRASSE LE RUSTIQUE de COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS

Présentation de la marque LE BRASSE LE RUSTIQUE

Déposée le 9 février 2001 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BRASSE LE RUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5, rue Chantecoq, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France.

La marque LE BRASSE LE RUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083274.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BRASSE LE RUSTIQUE arrivera à expiration en date du 9 février 2031.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en commandite par actions - 5, rue Chantecoq, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 501645196


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-05-28

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458527 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2020 n°2762972 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-23

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