LA CLOCHETTE
Présentation de la marque LA CLOCHETTE
Déposée le 22 janvier 1988 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CLOCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CLOCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CLOCHETTE arrivera à expiration en date du 22 janvier 2028.
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09
Renouvellement sans limitation n°2104886 - Publication au BOPI 1998-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2008 n°2359697 - Publication au BOPI 2008-01-07
Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18
Inscription le 16 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487834 - Publication au BOPI 2008-12-16
Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19
Inscription le 5 décembre 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°179244 - Publication au BOPI 1994-12-05
Inscription le 18 mars 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°471019 - Publication au BOPI 2008-03-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503817 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2017 n°2663630 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-08