Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ONCTUEUX
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1606351
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
20/07/2020
L\'ONCTUEUX de COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS

Présentation de la marque L'ONCTUEUX

Déposée le 20 juillet 1990 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « L'ONCTUEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL domicilié(e) 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France.

La marque L'ONCTUEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606351.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ONCTUEUX est expirée depuis le 20 juillet 2020.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions - 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


SODIAAL INTERNATIONAL - 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175319 - Publication au BOPI 1994-08-02

Inscription le 16 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487834 - Publication au BOPI 2008-12-16

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2000 n°2177643 - Publication au BOPI 2000-07-03

Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503817 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2010 n°2438341 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-22

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