L'ONCTUEUX
Présentation de la marque L'ONCTUEUX
Déposée le 20 juillet 1990 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « L'ONCTUEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'ONCTUEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606351.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ONCTUEUX est expirée depuis le 20 juillet 2020.
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175319 - Publication au BOPI 1994-08-02
Inscription le 16 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487834 - Publication au BOPI 2008-12-16
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2000 n°2177643 - Publication au BOPI 2000-07-03
Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503817 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2010 n°2438341 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-22