Marque renouvelée - Marque en vigueur

FROMAGNON
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS

Numéro de dépôt :
1452545
Date de dépôt :
29/02/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/02/2028

Présentation de la marque FROMAGNON

Déposée le 29 février 1988 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FROMAGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 RUE CHANTECOQ - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

La marque FROMAGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FROMAGNON arrivera à expiration en date du 29 février 2028.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS - 5 RUE CHANTECOQ - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2007 n°2357343 - Publication au BOPI 2007-12-04

Renouvellement sans limitation n°2109026 - Publication au BOPI 1998-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 10 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368877 - Publication au BOPI 2003-04-10

Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2017 n°2666469 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-12

Beurre, fromage, yaourts, crème, lait et tous produits laitiers.