Marque renouvelée - Marque en vigueur

FROMAGERS DE L'AUBIER
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS

Numéro de dépôt :
1517766
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2029

Présentation de la marque FROMAGERS DE L'AUBIER

Déposée le 2 mars 1989 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FROMAGERS DE L'AUBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 RUE CHANTECOQ - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 200/216 RUE RAYMOND LOSSERAND, CS 80027 - 75680 - PARIS CEDEX 14 - France.

La marque FROMAGERS DE L'AUBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FROMAGERS DE L'AUBIER arrivera à expiration en date du 2 mars 2029.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS - 5 RUE CHANTECOQ - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia - 200/216 RUE RAYMOND LOSSERAND, CS 80027 - 75680 - PARIS CEDEX 14 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Renouvellement sans limitation n°2138086 - Publication au BOPI 1999-13

Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397819 - Publication au BOPI 2009-02-10

Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28

Inscription le 23 juillet 1998 - Changement de dénomination n°258342 - Publication au BOPI 1998-07-23

Inscription le 8 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55380 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55379 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55381 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22

Renouvellement sans limitation le 26 février 2019 n°2707717 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-26

Lait, beurre, fromages et tous produits laitiers.