DELICE DU MOINE
Présentation de la marque DELICE DU MOINE
Déposée le 25 avril 1990 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICE DU MOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DELICE DU MOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELICE DU MOINE est expirée depuis le 25 avril 2020.
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 février 2000 n°2164067 - Publication au BOPI 2000-02-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28
Inscription le 21 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°295806 - Publication au BOPI 2000-02-21
Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295807 - Publication au BOPI 2000-02-21
Renouvellement sans limitation le 17 février 2010 n°2431498 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-17