Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICE DU MOINE
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1588247
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2020
DELICE DU MOINE de COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS

Présentation de la marque DELICE DU MOINE

Déposée le 25 avril 1990 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICE DU MOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL domicilié(e) 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France.

La marque DELICE DU MOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELICE DU MOINE est expirée depuis le 25 avril 2020.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions - 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


SODIAAL INTERNATIONAL - 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2000 n°2164067 - Publication au BOPI 2000-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28

Inscription le 21 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°295806 - Publication au BOPI 2000-02-21

Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295807 - Publication au BOPI 2000-02-21

Renouvellement sans limitation le 17 février 2010 n°2431498 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-17

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