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Marques déposées par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS
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CROTTIN NORMAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROTTIN NORMAND
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS

Numéro de dépôt :
1433460
Date de dépôt :
01/04/1986
Lieu de dépôt :
HONFLEUR
Date d'expiration :
01/04/2026

Présentation de la marque CROTTIN NORMAND

Déposée le 1 avril 1986 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR), la marque française « CROTTIN NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 RUE CHANTECOQ - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

La marque CROTTIN NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROTTIN NORMAND arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS - 5 RUE CHANTECOQ - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Renouvellement sans limitation n°2063825 - Publication au BOPI 1996-28

Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163115 - Publication au BOPI 1993-09-20

Inscription le 16 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487834 - Publication au BOPI 2008-12-16

Inscription le 14 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177454 - Publication au BOPI 1994-10-14

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2005 n°2304046 - Publication au BOPI 2005-12-28

Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503817 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Renouvellement sans limitation le 16 février 2016 n°2610283 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-16

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, sèchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, sauces à salades; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.