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Marques déposées par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS
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COEUR DE LION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COEUR DE LION
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
94546596
Date de dépôt :
25/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2024

Présentation de la marque COEUR DE LION

Déposée le 25 novembre 1994 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE LION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sodiaal International, Service Juridique domicilié(e) 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque COEUR DE LION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COEUR DE LION arrivera à expiration en date du 25 novembre 2024.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions - 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


Sodiaal International, Service Juridique - 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Renouvellement sans limitation le 5 août 2004 n°2270283 - Publication au BOPI 2004-08-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 21 novembre 2000 - Changement de nature juridique n°311796 - Publication au BOPI 2000-11-21

Inscription le 26 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493929 - Publication au BOPI 2009-03-26

Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334234 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°334235 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 19 janvier 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°406115 - Publication au BOPI 2005-01-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2014 n°2569153 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-03

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