Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COEUR DE LION
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
92404399
Date de dépôt :
22/01/1992
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
22/01/2022

Présentation de la marque COEUR DE LION

Déposée le 22 janvier 1992 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « COEUR DE LION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sodiaal International, Service Juridique domicilié(e) 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque COEUR DE LION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COEUR DE LION est expirée depuis le 22 janvier 2022.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions - 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


Sodiaal International, Service Juridique - 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 26 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493929 - Publication au BOPI 2009-03-26

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2002 n°2213596 - Publication au BOPI 2002-01-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17

Inscription le 23 février 1993 - Transmission de propriété n°155353 - Publication au BOPI 1993-02-23

Inscription le 11 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480675 - Publication au BOPI 2008-09-11

Inscription le 20 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°166575 - Publication au BOPI 1993-12-20

Inscription le 12 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160851 - Publication au BOPI 1993-07-12

Inscription le 11 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480674 - Publication au BOPI 2008-09-11

Inscription le 21 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°170577 - Publication au BOPI 1994-03-21

Inscription le 15 octobre 2001 - Changement de nature juridique n°332769 - Publication au BOPI 2001-10-15

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2011 n°2487075 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-19

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; tous produits laitiers, huiles et graisses comestibles