Marque renouvelée - Marque en vigueur

COEUR DE LION
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1633607
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2030

Présentation de la marque COEUR DE LION

Déposée le 18 décembre 1990 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COEUR DE LION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 rue Chantecoq, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 200-216 rue Raymond Losserand, 75014 Paris - France.

La marque COEUR DE LION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COEUR DE LION arrivera à expiration en date du 18 décembre 2030.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions - 5 rue Chantecoq, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 501645196


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia - 200-216 rue Raymond Losserand, 75014 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Renouvellement avec limitation le 13 décembre 2000 n°2188121 - Publication au BOPI 2000-12-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17

Inscription le 23 février 1993 - Transmission de propriété n°155353 - Publication au BOPI 1993-02-23

Inscription le 26 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493929 - Publication au BOPI 2009-03-26

Inscription le 12 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160851 - Publication au BOPI 1993-07-12

Inscription le 11 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480675 - Publication au BOPI 2008-09-11

Inscription le 21 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°170577 - Publication au BOPI 1994-03-21

Inscription le 21 novembre 2000 - Changement de nature juridique n°311796 - Publication au BOPI 2000-11-21

Inscription le 11 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480674 - Publication au BOPI 2008-09-11

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2010 n°2451690 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2020 n°2755443 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-24

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.