Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARRE L'ONCTUEUX LA COMPAGNIE DES FROMAGES
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS

Numéro de dépôt :
97665999
Date de dépôt :
25/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2027

Présentation de la marque CARRE L'ONCTUEUX LA COMPAGNIE DES FROMAGES

Déposée le 25 février 1997 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE L'ONCTUEUX LA COMPAGNIE DES FROMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 RUE CHANTECOQ - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

La marque CARRE L'ONCTUEUX LA COMPAGNIE DES FROMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665999.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARRE L'ONCTUEUX LA COMPAGNIE DES FROMAGES arrivera à expiration en date du 25 février 2027.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS - 5 RUE CHANTECOQ - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


Inscription le 16 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487834 - Publication au BOPI 2008-12-16

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2006 n°2329206 - Publication au BOPI 2006-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503817 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2017 n°2637658 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-18

Fromages