Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRESSE-ALPES
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1232749
Date de dépôt :
04/02/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2023

Présentation de la marque BRESSE-ALPES

Déposée le 4 février 1983 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRESSE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sodiaal International, Service Juridique domicilié(e) 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque BRESSE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRESSE-ALPES est expirée depuis le 4 février 2023.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions - 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


Sodiaal International, Service Juridique - 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2014510 - Publication au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2002 n°2232480 - Publication au BOPI 2002-12-09

Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163279 - Publication au BOPI 1993-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28

Inscription le 20 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°361822 - Publication au BOPI 2002-12-20

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2013 n°2517753 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-03

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