BRESSE-ALPES
Présentation de la marque BRESSE-ALPES
Déposée le 4 février 1983 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRESSE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRESSE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRESSE-ALPES est expirée depuis le 4 février 2023.
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2014510 - Publication au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2002 n°2232480 - Publication au BOPI 2002-12-09
Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163279 - Publication au BOPI 1993-09-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35
Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28
Inscription le 20 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°361822 - Publication au BOPI 2002-12-20
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2013 n°2517753 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-03