Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULE A LA LOUCHE A LA MAIN
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
98744666
Date de dépôt :
31/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2018

Présentation de la marque MOULE A LA LOUCHE A LA MAIN

Déposée le 31 juillet 1998 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULE A LA LOUCHE A LA MAIN »

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS Société en Commandite par Actions domicilié(e) 5, rue Chantecoq,92800 PUTEAUX (dossier no 2378054) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2378054) - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULE A LA LOUCHE A LA MAIN est expirée depuis le 31 juillet 2018.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : RICHES MONTS POUR LES ALLUMÉS DE ... , LE CREMORIN , LE RUSTIQUE LE PETIT CAMEMBERT , COEUR DE LION 3 PETITS CHEVRES MOELLEUX SALADE & APERITIF PUR CHEVRE , BREBILLAC , BIOBREE , COEUR DE LION PAUSE! , BREBICHON , RICHEDOUX , LE GOURMET CREMIER


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS Société en Commandite par Actions - 5, rue Chantecoq,92800 PUTEAUX (dossier no 2378054) - 92800 - France - SIREN 501645196


SODIAAL - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2378054) - 75014 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2008 n°2378054 - Publication au BOPI 2008-07-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Inscription le 2 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476870 - Publication au BOPI 2008-07-02

Inscription le 3 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485243 - Publication au BOPI 2008-07-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Produits laitiers, et notamment fromages.