COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHEMONTS, SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS
Numéro de dépôt :
4226512
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2025
Présentation de la marque LE CERCLE LE RUSTIQUE
Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHEMONTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE CERCLE LE RUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHEMONTS domicilié(e) 5 RUE CHANTECOQ - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme. CECILIA DELMOND domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.
La marque LE CERCLE LE RUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226512.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CERCLE LE RUSTIQUE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHEMONTS, SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS - 5 RUE CHANTECOQ - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196
SODIAAL INTERNATIONAL, Mme. CECILIA DELMOND - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Lait et produits laitiers et notamment fromages, spécialités fromagères ;
Distribution de matériel publicitaire notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons, objets publicitaires ; publicité sur lieu de vente(P.L.V) ; organisation d'opérations promotionnelles, de jeux et de concours à buts commerciaux ou publicitaires ;
Mise à disposition de publications électroniques sur un site Internet. Mise à disposition de forums en ligne. Services de transmission de données et d'informations par réseau Internet. Fourniture d'accès à des bases de données permettant de commander des marchandises en ligne ou sur un site Internet ; transmission en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux informatiques, télématiques, électroniques et numériques.
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