Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUANA
COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER

Numéro de dépôt :
1085246
Date de dépôt :
04/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEQUANA

Déposée le 4 août 1978 par COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEQUANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER domicilié(e) (société anonyme) 59, rue de Châteaudun 75009-PARIS. - France.

La marque SEQUANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SEQUANA est expirée depuis le 4 août 1988.

COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER a également déposé les autres marques suivantes : HONFLEUR , PARA PONT AUDEMER RECHERCHE APPLIQUEE , TILLCEL , (Marque figurative) , FJORD , RISLE , PAPNET , PA LA RISLE PONT-AUDEMER , PAP COT , HYDROCEL


COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER - (société anonyme) 59, rue de Châteaudun 75009-PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

Papier et articles en papier, notamment kraft écru, frictionné.