SEQUANA
Présentation de la marque SEQUANA
Déposée le 4 août 1978 par COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEQUANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SEQUANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SEQUANA est expirée depuis le 4 août 1988.
COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036