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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER
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PAP-COT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAP-COT
COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1422998
Date de dépôt :
03/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/1995

Présentation de la marque PAP-COT

Déposée le 3 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAP-COT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER domicilié(e) 59, rue de Châteaudun, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque PAP-COT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER a également déposé les autres marques suivantes : HONFLEUR , PARA PONT AUDEMER RECHERCHE APPLIQUEE , TILLCEL , (Marque figurative) , FJORD , RISLE , PAPNET , PA LA RISLE PONT-AUDEMER , PAP COT , HYDROCEL


COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER, société anonyme - 59, rue de Châteaudun, 75009 PARIS. - France


PROPI Conseils. - France


Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183226 - Publication au BOPI 1995-03-20

Produits non tissés.