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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER
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PA LA RISLE PONT-AUDEMER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PA LA RISLE PONT-AUDEMER
COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1249441
Date de dépôt :
28/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1993
PA LA RISLE PONT-AUDEMER de COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER

Présentation de la marque PA LA RISLE PONT-AUDEMER

Déposée le 28 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PA LA RISLE PONT-AUDEMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER domicilié(e) 59, rue de Châteaudun, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque PA LA RISLE PONT-AUDEMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER a également déposé les autres marques suivantes : HONFLEUR , PARA PONT AUDEMER RECHERCHE APPLIQUEE , TILLCEL , (Marque figurative) , FJORD , RISLE , PAPNET , PAP COT , HYDROCEL , BALTIC


COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER (société anonyme) - 59, rue de Châteaudun, 75009 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Inscription - Transmission de propriété n°5977 - Publication au BOPI 1984-11

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer); matières textiles fibreuses brutes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.