Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Or vert
COMPAGNIE DES ENGRAIS DE LONGUEIL, société anonyme

Numéro de dépôt :
4256244
Date de dépôt :
11/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Or vert de COMPAGNIE DES ENGRAIS DE LONGUEIL

Présentation de la marque Or vert

Déposée par voie électronique le 11 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ENGRAIS DE LONGUEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Or vert »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ENGRAIS DE LONGUEIL domicilié(e) Lieu-dit LE PORT - 60126 - LONGUEIL SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 926 520 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien LEZAN domicilié(e) Hôtel de Vinci, 45 RUE Saint-étienne, 127 - 59027 - Lille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

COMPAGNIE DES ENGRAIS DE LONGUEIL a également déposé les autres marques suivantes : MAG 25 , MultiSulfate , MAG 40 , L'ENGRAIS DU JARDINIER , MAGFERT , MAG 60 , LA TRADITION DU JARDINIER , ENERGY START , L'ENGRAIS DU JARDINIER , NON RATS


COMPAGNIE DES ENGRAIS DE LONGUEIL, société anonyme - Lieu-dit LE PORT - 60126 - LONGUEIL SAINTE MARIE - France - SIREN 926520172


M. Damien LEZAN - Hôtel de Vinci, 45 RUE Saint-étienne, 127 - 59027 - Lille - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 8 décembre 2016 - Rejet total n°690699 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire .