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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ENGRAIS DE LONGUEIL
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NON SOURIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NON SOURIS
COMPAGNIE DES ENGRAIS DE LONGUEIL, société anonyme

Numéro de dépôt :
4382223
Date de dépôt :
10/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2027
NON SOURIS de COMPAGNIE DES ENGRAIS DE LONGUEIL

Présentation de la marque NON SOURIS

Déposée par voie électronique le 10 août 2017 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ENGRAIS DE LONGUEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NON SOURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ENGRAIS DE LONGUEIL domicilié(e) lieu-dit le Port - 60126 - Longueil Sainte Marie - France et immatriculée sous le numéro RCS 926 520 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDAvocats, M. Damien LEZAN domicilié(e) 45 rue saint-étienne, BP 127 - 59027 - LILLE - France.

La marque NON SOURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NON SOURIS arrivera à expiration en date du 10 août 2027.

COMPAGNIE DES ENGRAIS DE LONGUEIL a également déposé les autres marques suivantes : MAG 25 , MultiSulfate , MAG 40 , L'ENGRAIS DU JARDINIER , MAGFERT , MAG 60 , LA TRADITION DU JARDINIER , ENERGY START , L'ENGRAIS DU JARDINIER , NON RATS


COMPAGNIE DES ENGRAIS DE LONGUEIL, société anonyme - lieu-dit le Port - 60126 - Longueil Sainte Marie - France - SIREN 926520172


IDAvocats, M. Damien LEZAN - 45 rue saint-étienne, BP 127 - 59027 - LILLE - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.