Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITREC
Compagnie des Emballages Pratiques de Givet

Numéro de dépôt :
931013
Date de dépôt :
14/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SITREC

Déposée le 14 août 1975 par Compagnie des Emballages Pratiques de Givet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SITREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie des Emballages Pratiques de Givet domicilié(e) (soc. an.), rue du Luxembourg, Givet (Ardennes). - France.

La marque SITREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 24

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SITREC est expirée depuis le 14 août 1985.

Compagnie des Emballages Pratiques de Givet a également déposé les autres marques suivantes : DYNACEP , DYNA CEP , PN 64


Compagnie des Emballages Pratiques de Givet - (soc. an.), rue du Luxembourg, Givet (Ardennes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474

Papiers enduits;papiers complexes, notamment papiers métallisés, collés, non gommés, gommés classiques ou réactivables à chaud;papiers glacés: couchés, lissés, fulfites;toiles gommées et simili-toiles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).