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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie des domaines de charme
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CHALET 1864
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHALET 1864
Compagnie des domaines de charme, SARL

Numéro de dépôt :
3954343
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2022
CHALET 1864 de Compagnie des domaines de charme

Présentation de la marque CHALET 1864

Déposée le 18 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie des domaines de charme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHALET 1864 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie des domaines de charme domicilié(e) 4 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 594 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie des Domaines de Charme domicilié(e) 4 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque CHALET 1864 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALET 1864 est expirée depuis le 18 octobre 2022.


Compagnie des domaines de charme, SARL - 4 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France - SIREN 529594483


Compagnie des Domaines de Charme - 4 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Services de salle de gymnastique (enseignement de la gymnastique).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars (à l'exception des clubs), de salons de thés. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logement temporaires.

Services de balnéothérapie, thalassothérapie et thermalisme, services de salons de beauté, de coiffure, instituts d'esthétique corporelle, sauna, services de bains à des fins thérapeutiques et/ou d'esthétique, services de massage, soins d'hygiène et de beauté pour être humains, services pour les soins du corps ; information et conseil en matière de thermalisme ; informations et conseils en matière de diététique.