TOMMY
Présentation de la marque TOMMY
Déposée le 18 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOMMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOMMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMMY est expirée depuis le 18 juillet 2022.
COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 26 juillet 2017 - Changement de forme juridique n°705047 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26