Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
SAINT LOUIS FRANCE 1586
COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de dépôt :
4048281
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque SAINT LOUIS FRANCE 1586
Déposée le 19 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SAINT LOUIS FRANCE 1586 »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS domicilié(e) - 57620 - SAINT-LOUIS LES BITCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 438 708 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme - 57620 - SAINT-LOUIS LES BITCHE - France - SIREN 353438708
HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Inscription le 17 février 2014 - Retrait total n°618606 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-17
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, papier d'emballage, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, dossiers (papeterie), agendas, blocs (papeterie), feuilles (papeterie), cahiers, carnets, couvertures (papeterie), classeurs (articles de bureau), crayons, fiches (papeterie), formulaires, papier à lettres, enveloppes (papeterie), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), impressions, représentations et reproductions graphiques, photographies, images, affiches, livres, livrets, manuels, catalogues, brochures, publications, imprimés, revues, cartes, cartes de voeux musicales, cartes de visite, cartes d'invitation, cartes de correspondance, porte-affiches en papier ou en carton, cartonnages, chemises et pochettes pour documents, étiquettes non en tissu, presse-papiers, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, rubans de papier.
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