Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-LOUIS FRANCE 1586
COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3804650
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2021
SAINT-LOUIS FRANCE 1586 de COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Présentation de la marque SAINT-LOUIS FRANCE 1586

Déposée le 9 février 2011 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT-LOUIS FRANCE 1586 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS domicilié(e) - 57620 LEMBERG - Saint-Louis Les Bitche - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 438 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque SAINT-LOUIS FRANCE 1586 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-LOUIS FRANCE 1586 est expirée depuis le 9 février 2021.

COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : ST LOUIS , PERCUSSION , OPERCULE , SAULE , DIAMANTIQUE , CANDIDE , SAINT LOUIS LA GRANDE PLACE MUSÉE DU CRISTAL , SAINT LOUIS , OXYMORE , EN CAGE


COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme - 57620 LEMBERG - Saint-Louis Les Bitche - France - SIREN 353438708


HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 26 juillet 2017 - Changement de forme juridique n°705047 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26

Appareils d'éclairage, lampes, lustres, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, lampes électriques.

Assiettes, beurriers, bocaux, bols, bonbonnières, chandeliers, bougeoirs, candélabres, photophores, lucioles (bougeoirs), carafes, brocs, bouteilles, cruches, contenants à boissons, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), coupes, coupelles, vaisselles, porte-couteaux pour la table, flacons, saucières, soupières, mélangeurs manuels [shakers], pulvérisateurs de parfum, flacons à parfum, vaporisateurs à parfum, salières, poivriers, seaux à glace, seaux à champagne, soucoupes, sucriers, centres de table, tasses, services à café et à thé, vases, soliflores (vases), verres (récipients), gobelets, flûtes (verres), coupes à champagne, chopes, figurines, statues, statuettes, services à caviar, boîtes en cristal, objets d'art en cristal.