COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de dépôt :
3423740
Date de dépôt :
18/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2026
Présentation de la marque SAINT. LOUIS
Déposée le 18 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAINT. LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-21 du 26 mai 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS domicilié(e) - 57620 - SAINT-LOUIS LES BITCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 438 708 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, Madame Annick de CHAUNAC domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque SAINT. LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3423740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme - 57620 - SAINT-LOUIS LES BITCHE - France - SIREN 353438708
HERMES INTERNATIONAL, Madame Annick de CHAUNAC - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41
Inscription le 20 septembre 2006 - retrait partiel n°440605 - Publication au BOPI 2006-09-20
Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21
Renouvellement avec limitation le 6 avril 2016 n°2615083 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-06
Inscription le 26 juillet 2017 - Changement de forme juridique n°705047 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie, petits articles de quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, minerais, oeuvres d'art en métaux communs, poignées de portes métalliques. Coutellerie, à savoir articles de coutellerie, fourchettes et cuillères, couteaux, couteaux à légumes, canifs, couteaux à écailler, hachoirs (couteaux), baguettes chinoises, armes blanches, ciseaux, couteaux à huîtres, louches, couteaux à beurrer, casse-noix en métal non précieux, tenailles, pinces à glaçons, pinces à sucre, pierres à affûter, ouvre-boîtes non électriques, pincettes, cueille-fruits (outils à main), hache-légumes, limes à ongles, trousses de manucures, trousses de pédicures, coupe-ongles, pinces, pinces à épiler. Appareils d'éclairage, chandeliers, lampes, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, robinets, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, globes de lampes, lampes électriques. Métaux précieux et leurs alliages, produits en métal précieux à savoir : oeuvres d'art en métal précieux, argenterie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des couteaux), vaisselle en métaux précieux, récipients pour le ménage et la cuisine, notamment argenterie, gobelets, assiettes, carafes, dessous de carafes, pots à lait, cloches à fromage, brocs, dessous-de-plat (ustensiles de table), flacons, carafes à décanter, cruches, bocaux, plats, saladiers, saucières, soupières, tasses, boîtes à café et à thé, cafetières et théières, ensembles à café et à thé, services à café et à thé, soucoupes, saucières, porte-serviettes, corbeilles à usage domestique, ustensiles de ménage et de cuisine, plateaux à usage domestique, plats à rafraîchir, mélangeurs [shakers], coupes à champagne, refroidisseurs à champagne, seaux à champagne, seaux à glace, bonbonnières, tabatières, salières et poivriers, plateaux, burettes et huiliers, services à épices, sucriers, gobelets et timbales, coquetiers, casse-noix, louches de cuisine et de ménage, étuis à biberons, passoires, coupes à caviar, pots à moutarde, ouvre-bouteilles, couvercles de plats, ronds de serviettes, vases, chandeliers et bougeoirs, photophores, porte-cure-dents, boîtes et étuis, étuis et boîtes à cigares et à cigarettes, porte-cigares et porte-cigarettes, fume-cigarettes, boîtes à allumettes, pots à tabac, cendriers, brûle-parfums, pulvérisateurs de parfums, plaques commémoratives, poudriers, porte-monnaie, trousses de toilette, jeux de dés, jeux d'échecs, trophées, bourses, sonnettes pour la table, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, clés, signets, crochets pour chaussures, parures pour chaussures, boucles de souliers, tous ces produits en métaux précieux ; bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, horloges, carillons, réveille-matin, cadrans solaires, boîtiers et habillages pour horloges, pendules murales et pendulettes, cadrans, montres, montres-bracelets, boîtiers d'horloges et de montres, boutons de manchettes, parures (bijouterie), boucles d'oreilles, chaînes, épingles de cravates, fixe-cravates, bracelets, broches, colliers, articles de bijouterie, breloques, tous ces produits en métaux précieux. Presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal. Récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni recouverts de tels métaux), articles en cristal, en céramique, en terre cuite, en porcelaine, en verre ou en faïence à savoir : ustensiles de cuisson, assiettes, bassins (récipients), beurriers, bocaux, bols, bonbonnières, bouteilles, cruches, brûle-parfums, cafetières non électriques, chandeliers et bougeoirs, photophores, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), coupes à crème glacée, porte-cartes de menus, bocaux à confiture, pots à lait, cloches à fromage, coquetiers, corbeilles à usage domestique, coupes, vaisselle, porte-couteaux pour la table, cruches, brocs, dessous-de-plat (ustensiles de table), carafes à décanter, flacons, burettes et huiliers, plats à rafraîchir, légumiers, saucières, soupières, louches de cuisine et de ménage, mélangeurs manuels [shakers], ramasse-miettes, moules de cuisine et de ménage (ni en métaux précieux ni recouverts de tels métaux), moulins à usage domestique à main, pots à moutarde, ouvre-bouteilles, pulvérisateurs de parfums, salières et poivriers, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, plateaux et corbeilles à usage domestique, couvercles de plats, vaisselle, porte-serviettes, poteries, pots, couvercles de pots, services à épices, poudriers, presse-fruits non électriques à usage ménager, assiettes à garniture, contenants à boissons, récipients isolants, ronds de serviettes, sabliers, saladiers, salières et poivriers, seaux, seaux à glace, seaux à champagne, refroidisseurs à champagne, coupes à champagne, services (vaisselle), soucoupes, sucriers, centres de table, tasses, pipettes (tâte-vin), boîtes à café et à thé, services à café et à thé, cafetières et théières, ensembles à café et à thé, trousses de toilette, ustensiles de cuisson non électriques, vaisselles, vaporisateurs à parfums, atomiseurs, vases, verres (récipients), parures, figurines, statues, statuettes de cristal, céramique, porcelaine et faïence, services à caviar, vinaigriers, sets de table, boîtes à gâteaux, saupoudreuses, verres d'oenologie, verres, verres à dégustation, plateaux, bakers, plats à pickles, vide-poche, aucun de ces produits en métal précieux. Articles pour fumeurs, boîtes à allumettes non en métaux précieux, boîtes à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, briquets, cendriers non en métaux précieux, porte-cigares et porte-cigarettes non en métaux précieux, râteliers à pipes, porte-allumettes non en métaux précieux, étuis à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, pots à tabac non en métaux précieux, tabatières, blagues à tabac, cure-pipes, coupe-cigares.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SAINT. LOUIS"