Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCUSSION
COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme, Saint-Louis Les Bitche

Numéro de dépôt :
3839692
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2021
PERCUSSION de COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Présentation de la marque PERCUSSION

Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERCUSSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS domicilié(e) - 57620 - LEMBERG - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 438 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annick de Chaunac Hermès International domicilié(e) 24 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque PERCUSSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCUSSION est expirée depuis le 17 juin 2021.

COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : ST LOUIS , OPERCULE , SAULE , DIAMANTIQUE , CANDIDE , SAINT LOUIS LA GRANDE PLACE MUSÉE DU CRISTAL , SAINT LOUIS , OXYMORE , EN CAGE , SAINT-LOUIS


COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme, Saint-Louis Les Bitche - 57620 - LEMBERG - France - SIREN 353438708


Annick de Chaunac Hermès International - 24 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 26 juillet 2017 - Changement de forme juridique n°705047 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26

Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores.