Marque expirée - Marque en non vigueur

PARTITION
COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS société anonyme

Numéro de dépôt :
3452074
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2016
PARTITION de COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Présentation de la marque PARTITION

Déposée le 22 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTITION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS domicilié(e) Saint-Louis Les Bitche,57620 LEMBERG - 57620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 438 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL Annick de Chaunac domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTITION est expirée depuis le 22 septembre 2016.

COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : ST LOUIS , PERCUSSION , OPERCULE , SAULE , DIAMANTIQUE , CANDIDE , SAINT LOUIS LA GRANDE PLACE MUSÉE DU CRISTAL , SAINT LOUIS , OXYMORE , EN CAGE


COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS société anonyme - Saint-Louis Les Bitche,57620 LEMBERG - 57620 - France - SIREN 353438708


HERMES INTERNATIONAL Annick de Chaunac - 24, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, coupes ; porcelaines destinées à l'art de la table ; vaisselles en porcelaine ; faïences destinées à l'art de la table.