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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS
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OPERCULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPERCULE
COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3917866
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
04/05/2022
OPERCULE de COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Présentation de la marque OPERCULE

Déposée le 4 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « OPERCULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS domicilié(e) - 57620 - SAINT-LOUIS LES BITCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 438 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, Mme de CHAUNAC Annick domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque OPERCULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERCULE est expirée depuis le 4 mai 2022.

COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : ST LOUIS , PERCUSSION , SAULE , DIAMANTIQUE , CANDIDE , SAINT LOUIS LA GRANDE PLACE MUSÉE DU CRISTAL , SAINT LOUIS , OXYMORE , EN CAGE , SAINT-LOUIS


COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme - 57620 - SAINT-LOUIS LES BITCHE - France - SIREN 353438708


HERMES INTERNATIONAL, Mme de CHAUNAC Annick - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 22 octobre 2012 - Retrait partiel n°586999 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 26 juillet 2017 - Changement de forme juridique n°705047 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26

Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, notamment verres en cristal, gobelets en cristal, boîtes en cristal, aucun de ces produits n'étant destinés au conditionnement de produits alimentaires ; carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores.