COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de dépôt :
3971441
Date de dépôt :
27/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2022
Présentation de la marque LES TROIS CYCLES
Déposée par voie électronique le 27 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES TROIS CYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-03 du 18 janvier 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS domicilié(e) - 57620 - SAINT-LOUIS LES BITCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 438 708 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, Mme. de CHAUNAC Annick domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque LES TROIS CYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme - 57620 - SAINT-LOUIS LES BITCHE - France - SIREN 353438708
HERMES INTERNATIONAL, Mme. de CHAUNAC Annick - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Inscription le 26 juillet 2017 - Changement de forme juridique n°705047 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26
Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir vide-poches (coupes en cristal et en verre, plateaux à usage domestique), faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores, boîtes en cristal.
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