COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de dépôt :
3428020
Date de dépôt :
11/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
11/05/2026
Présentation de la marque CRISTAL SAINT-LOUIS FRANCE
Déposée le 11 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « CRISTAL SAINT-LOUIS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-24 du 16 juin 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS domicilié(e) - 57620 - SAINT-LOUIS LES BITCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 438 708 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, Madame Annick de CHAUNAC domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque CRISTAL SAINT-LOUIS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3428020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme - 57620 - SAINT-LOUIS LES BITCHE - France - SIREN 353438708
HERMES INTERNATIONAL, Madame Annick de CHAUNAC - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43
Inscription le 9 août 2006 - retrait partiel n°438738 - Publication au BOPI 2006-08-09
Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24
Renouvellement avec limitation le 6 avril 2016 n°2615053 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-06
Inscription le 26 juillet 2017 - Changement de forme juridique n°705047 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26
Presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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