Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON BACCARAT
COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE BACCARAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
93483561
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2003

Présentation de la marque SALON BACCARAT

Déposée le 10 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE BACCARAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SALON BACCARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE BACCARAT domicilié(e) 54120 BACCARAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 800 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SALON BACCARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON BACCARAT est expirée depuis le 10 septembre 2003.

COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE BACCARAT a également déposé les autres marques suivantes : BACCARAT CRYSTAL , BACCARAT CRYSTAL , BACCARAT , BACCARAT , BACCARAT


COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE BACCARAT (S.A.) - 54120 BACCARAT - France - SIREN 760800060


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Errata - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, crème pour blanchir la peau, bois odorants, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires, nécessaires de cosmétique, cosmétiques, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, savons désodorisants, désodorisants à usage personnel (parfumerie), eau de cologne, eaux de senteur, eaux de toilette, encens, produits épilatoires, huiles essentielles, huiles éthérées, extraits de fleurs (parfumerie), fards, huiles d'amandes, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, huiles pour la parfumerie, ionone (parfumerie), huile de jasmin, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, huile de lavande, lotions à usage cosmétique, produits de maquillage, musc (parfumerie), ouate à usage cosmétique, produits de parfumerie, parfums, bases pour parfums de fleurs, produits cosmétiques pour les soins de la peau, pommades à usage cosmétique, poudre pour le maquillage, produits de rasage, produits pour l'après-rasage, rouge à lèvres, savonnettes, savons, eaux de senteur, shampooings, talc pour la toilette, produits de toilette, produits de toilette contre la transpiration.Coutellerie, fourchettes et cuillères, ouvre-boîtes non électriques, canifs, casse-noix non en métaux précieux, ciseaux, coupe-légumes, casse-noisettes non en métaux précieux, couteaux, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillères), cueille-fruits, écaillères (couteaux), argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères), ouvre-huîtres, pinces à sucre, pinces à glace, pincettes.Luminaires, abat-jour, porte-abat-jour, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, appliques pour lampes, becs de lampes, flambeaux, tubes de lampes, verres de lampes, globes de lampes, lampes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, suspensions de lampes.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, agates, aiguilles (horlogerie), boîtes à aiguilles en métaux précieux, étuis à aiguilles en métaux précieux, aiguilles en métaux précieux, aiguilliers en métaux précieux, boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, parures d'ambre jaune, perles d'ambroïne, amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie),fils d'argent, parures d'argent, argent filé, argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, bagues (bijouterie), articles de bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, bobèches en métaux précieux, boîtes à cigares (en métaux précieux), boîtes à thé (en métaux précieux), boîtes d'horloges, boîtes de pendules, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, bonbonnières en métaux précieux, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boules à thé (en métaux précieux), bourses de mailles (en métaux précieux), boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), montres-bracelets, bracelets de montres, breloques, broches (bijouterie), bustes en métaux précieux, cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux, cabinets d'horloges (boîtes d'horloges), cabinets de pendules (boîtes de pendules), cadrans (horlogerie), services à café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, candélabres (chandeliers) en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), chaînes de montres, chaînes en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, chronomètres, chronoscopes, coffrets à cigares en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux, colliers (bijouterie), coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, cruchons en métaux précieux, diamants, articles en doublé (métaux précieux), écrins en métaux précieux, écrins pour l'horlogerie, épingles en métaux précieux, éteignoirs en métaux précieux, étuis à cigares (en métaux précieux), étuis à cigarettes (en métaux précieux), étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes) en métaux précieux, argent filé, filés de métaux précieux (bijouterie), fils de métaux précieux (bijouterie), filtres à thé (en métaux précieux), fixe-cravates, flacons en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, garnitures de harnachement en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, horloges, huiliers en métaux précieux, insignes en métaux précieux, iridium, parures d'ivoire, jais brut ou mi-ouvré, jetons de cuivre, lingots de métaux précieux, médailles, médaillons (bijouterie), ménagères (huiliers) en métaux précieux, métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, monnaies, montres, casse-noix en métaux précieux, filés d'or (bijouterie), fils d'or (bijouterie), or brut ou battu, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), ornements de chapeaux (en métaux précieux), ornements de jais, osmium, palladium, épingles de parure, parures (bijouterie), parures pour chaussures (en métaux précieux), passe-thé en métaux précieux, passoires en métaux précieux, pendules (horlogerie), pendulettes, perles (bijouterie), pierreries, pierres fines, plateaux à usage domestique en métaux précieux, platine (métal), plats en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, pots à tabac (en métaux précieux), récipients pour le ménage ou la cuisine (en métaux précieux), réveille-matin, rhodium, ronds de serviettes (en métaux précieux), ruthénium, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, services (vaisselle) en métaux précieux, objets en similor, soucoupes en métaux précieux, soupières en métaux précieux, spinelles (pierres précieuses), statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, strass, sucriers en métaux précieux, surtouts de table (en métaux précieux), tabatières en métaux précieux,tasses en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, théières en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, vases en métaux précieux, verres de montres.Papeterie, porte-affiches en papier ou en carton, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, bagues de cigares, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, calendriers, caractères (chiffres et lettres), dessous de carafes en papier, carnets, cartonnages, catalogues, coupe-papier, porte-crayons, écritoires, papier d'emballage, encriers, enveloppes (papeterie), éphémérides, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), formulaires, formules, gravures, images, impressions, imprimés, papier à lettres, linge de table en papier, lithographies, marques pour livres, napperons en papier, nappes en papier, papier, presse-papiers, supports pour photographies, pointes à tracer, porte-crayons, prospectus, représentations graphiques, reproductions graphiques, ronds de table (en papier), serviettes de table (en papier), cartes de souhaits,sous-mains, stylographes, stylos, supports pour plumes et crayons.Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements), ivoire brut ou mi-ouvré, baleine brute ou mi-ouvrée, écaille, ambre jaune, nacre brute ou mi-ouvrée, écume de mer, statues en bois, statuettes en bois.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), cristallerie, céramique, verrerie, terre cuite, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, ampoules en verre (récipients), objets d'art en cristal, en céramique, en terre cuite, en porcelaine, en verre ou en faïence, assiettes non en métaux précieux, bassins (récipients), cloches à beurre, beurriers, chopes à bière, bocaux, bols, bonbonnières non en métaux précieux, bouteilles, brocs, brûle-parfums, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que le linge de table), porte-cartes de menus, tamiseurs de cendres (ustensiles de ménage), produits céramiques pour le ménage ou la cuisine, chandeliers non en métaux précieux, confituriers, crémiers, chinoiseries (porcelaines),presse-citron, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes, coupelles, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, dessous de plats (ustensiles de table), décanteurs, flacons non en métaux précieux, seaux à glace, burettes et huiliers non en métaux précieux, rafraîchissoirs, jattes, jardinières, légumiers, saucières non en métaux précieux, louches de cuisine ou de ménage, mélangeurs manuels (shakers), ménagères (huiliers) non en métaux précieux, ramasse-miettes, mosaïques en verre non pour la construction, moules pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), moulins à usage domestique à main, moutardiers, opalines, ouvre-bouteilles, vaporisateurs de parfum, moulins à poivre et moulins à sel, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, couvercles de plats, plats non en métaux précieux, poignées de portes (en porcelaine), porcelaines, porte-serviettes non en métaux précieux, poteries, pots, couvercles de pots, services à épices, poudriers non en métaux précieux, presse-fruits non électriques à usage ménager,pulvérisateurs de parfum, raviers, récipients à boire, récipients calorifuges, récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), ronds de serviettes (non en métaux précieux), sabliers, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux, seaux à rafraîchir, services (vaisselle) non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, surtout de table (non en métaux précieux), tasses non en métaux précieux, tâte-vin (pipettes), boîtes à thé non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, ustensiles de cuisson non électriques, vaisselle non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, vases non en métaux précieux, verres (récipients), verres opales, ornements, statues, statuettes en cristal, en céramique, en porcelaine et en faïence, services à caviar, verseuses, vinaigriers, services de tables, tartineurs non en métaux précieux.Tissus d'ameublement, dessous de carafe (linge de table), linge de table (en matières textiles), tentures murales en matières textiles, nappes (non en papier), ronds de table (non en papier),serviettes de table (en matières textiles), tissus de soie.Boîtes à cigares (non en métaux précieux), boîtes à cigarettes (non en métaux précieux), briquets pour fumeurs, cigares, cigarettes, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), coupe-cigares, étuis à cigares non en métaux précieux, porte-cigarettes non en métaux précieux, pots à tabac (non en métaux précieux), services pour fumeurs, tabatières non en métaux précieux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.