Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sélection des Courtiers Jurés – Experts Piqueurs de vins de Paris
Compagnie des Courtiers Jurés Piqueurs de vins de Paris, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3961239
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/11/2022
Sélection des Courtiers Jurés – Experts Piqueurs de vins de Paris de Compagnie des Courtiers Jurés Piqueurs de vins de Paris

Présentation de la marque Sélection des Courtiers Jurés – Experts Piqueurs de vins de Paris

Déposée le 15 novembre 2012 par Compagnie des Courtiers Jurés Piqueurs de vins de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Sélection des Courtiers Jurés – Experts Piqueurs de vins de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est Compagnie des Courtiers Jurés Piqueurs de vins de Paris, Association loi de 1901 domicilié(e) 5 ter rue du Port aux Lions - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie des Courtiers Jurés EXPERTS PIQUEURS de vins de Paris domicilié(e) 5 ter rue du Port aux Lions - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

La marque Sélection des Courtiers Jurés – Experts Piqueurs de vins de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sélection des Courtiers Jurés – Experts Piqueurs de vins de Paris est expirée depuis le 15 novembre 2022.


Compagnie des Courtiers Jurés Piqueurs de vins de Paris, Association loi de 1901 - 5 ter rue du Port aux Lions - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Compagnie des Courtiers Jurés EXPERTS PIQUEURS de vins de Paris - 5 ter rue du Port aux Lions - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et de vins) ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Affaires commerciales ; agence import export ; agence d'information commerciale ; agence de publicité ; diffusion d'échantillons ; enchères “ vente aux ” ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Formation pratique ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.