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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES COMPTOIRS
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PIV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIV
COMPAGNIE DES COMPTOIRS, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4022555
Date de dépôt :
25/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/07/2023
PIV de COMPAGNIE DES COMPTOIRS

Présentation de la marque PIV

Déposée le 25 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES COMPTOIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES COMPTOIRS domicilié(e) 23 avenue de l'Industrie - 69960 - CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 066 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITAFRAN domicilié(e) 23 avenue de l'Industrie - 69960 - CORBAS - France.

La marque PIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIV est expirée depuis le 25 juillet 2023.


COMPAGNIE DES COMPTOIRS, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 23 avenue de l'Industrie - 69960 - CORBAS - France - SIREN 408066504


ITAFRAN - 23 avenue de l'Industrie - 69960 - CORBAS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 16 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728951 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-16

Variateurs de vitesses et leurs organes de transmissions avec notamment engrenages, chaines à lamelles et accouplements. Embrayages et appareils pour la transmission de force (autre que pour véhicules terrestres), transmissions notamment transmissions réglables sans palier, entrainement en continu à disques en V ainsi que leurs régulateurs, engrenages à rapports de démultiplication de commande, d'embranchement, de renversement de marche et engrenages à rapport de transmission fixe, entrainements à engrenages à denture hélicoïdale ou engrenages coniques hélicoïdaux utilisés dans des applications stationnaires, entraînements pour équipements éoliens, embrayages non électriques, organes d'entrainements non électriques, entraînements réglables sans palier pour véhicules terrestres, les produits précités étant également destinés à des machines agricoles. Moteurs électriques asynchrones, motoréducteurs à engrenages cylindriques, réducteurs à engrenages cylindriques, motoréducteurs à vis sans fin, réducteurs à vis sans fin, motoréducteurs à axes orthogonaux, réducteurs à axes othogonaux, réducteurs pendulaires et renvois d'angle.

Variateurs de vitesses et leurs organes de transissions. Embrayages et appareils électriques pour la transmission de force, organes d'entraînements électriques, appareils électrotechniques, régulateurs, convertisseurs de fréquence, régulateurs de vitesse électriques et électroniques pour entrainements, appareils non électriques de contrôle de régime (tours minute), dispositifs de commande, appareils de contrôle de régime.

Variateurs de vitesses et leurs organes de transmissions. Embrayages et appareils pour la transmission de force pour véhicules terrestres, transmissions destinées à ces véhicules, entrainement réglables sans palier pour véhicules terrestres, les produits précités étant également destinés à des tracteurs, chaines à lamelles antidérapantes et flasques d'engrainement.