Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STIMCLAP
Compagnie des Compteurs

Numéro de dépôt :
958681
Date de dépôt :
23/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STIMCLAP

Déposée le 23 mars 1976 par Compagnie des Compteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STIMCLAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie des Compteurs domicilié(e) (soc. an.), 42, rue Saint-Dominique, Paris. - France.

La marque STIMCLAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque STIMCLAP est expirée depuis le 23 mars 1986.

Compagnie des Compteurs a également déposé les autres marques suivantes : FLATFOG , CADIX , PARACLIPEX , CC , MANOCLIP , SERGOFAST , CICALEX , SIMPLAX , VACOFROST , UNISTOP


Compagnie des Compteurs - (soc. an.), 42, rue Saint-Dominique, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Clapets;machines et machines-outils;moteurs, accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture, couveuses, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;positionneurs de vannes, tuyauteries, canalisations, tubes, support de tuyauterie, enrouleur de tuyaux;accessoires de robinetterie et notamment: clapets, joints, filtres, purgeurs, raccords, bondes, coudes, vidangeurs, matière pour joints, colliers, déshuileurs, soufflettes, séparateurs d'eau, dégazeurs, cloches, crépines;robinetterie et notamment: robinets, vannes de réglage, vannes à clapet, vannes à membrane, vannes à papillon, valves, soupapes;atomiseurs;tuyère de puvérisation;appareils concernant les fluides et notamment: eau, gaz, liquides industriels et alimentaires, hydrocarbures, hydrocarbures et matières pulvérulentes, liquides assimilables à des fluides, installations de distributeurs de fluides, réseaux de distribution des fluides, postes de distribution des fluides, équipements de commande et de contrôle des installations des réseaux et des postes de distribution et des postes de chargements ou de déchargements;installations d'irrigation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.