Déposée le 9 septembre 1976 par Compagnie des Compteurs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « STILCLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Compagnie des Compteurs domicilié(e) (soc. an.), 42, rue Saint-Dominique, Paris. - France.
La marque STILCLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie des Compteurs - (soc. an.), 42, rue Saint-Dominique, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires;positionneurs de vannes, tuyauterie, canalisations, tubes, supports de tuyauterie, enrouleur de tuyaux;accessoires de robinetterie et notamment: clapets, joints, filtres, purgeurs, raccords, bondes, coudes, vidangeurs, matière pour joints, colliers, déshuileurs, soufflettes, séparateurs d'eau, dégazeurs, cloches, crépines;robinetterie et notamment: robinets, vannes de réglage, vannes à clapet, vannes à membrane, vannes à papillon, valves, soupapes;atomiseurs;tuyère de pulvérisation;appareils concernant les fluides et notamment: eaux, gaz, liquides industriels et alimentaires, hydrocarbures et matières pulvérulentes, liquides assimilables à des fluides, installation's de distributeurs de fluides, réseaux de distribution des fluides, postes de distributions des fluides, équipements de commande et de contrôle des installations des réseaux et des postes de distribution et des postes de chargements ou de déchargements;installations d'irrigation.
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