Déposée le 23 février 1977 par COMPAGNIE DES COMPTEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « STILCLAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COMPAGNIE DES COMPTEURS domicilié(e) (S.A.), 42, rue Saint-Dominique, 75007 PARIS. - France.
La marque STILCLAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DES COMPTEURS - (S.A.), 42, rue Saint-Dominique, 75007 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;positionneurs de vannes, tuyauterie, canalisations, tubes support de tuyauterie, enrouleur de tuyaux;accessoires de robinetterie et notamment: clapets joints, filtres, purgeurs, raccords, bondes, coudes, vidangeurs, matière pour joints, colliers, déshuileurs, soufflettes, séparateurs d'eau, dégazeurs, cloches, crépines, robinetterie et notamment: robinets, vannes de réglage, vannes à clapet, vannes à membrane, vannes à papillion, valves, soupapes;atomiseurs, tuyère de pulvérisation, appareils concernant les fluides et notamment: eau, gaz, liquides industriels et alimentaires, hydrocarbures et matières pulvérulentes, liquides assimilables à des fluides, installations de distributeurs de fluides, réseaux de distribution des fluides, postes de distribution des fluides, équipements de commandes et de contrôle des installations des réseaux et des postes de distribution et des postes de chargements ou de déchargements;installations d'irrigation.Matières servant à calfeuter, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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