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Marques déposées par COMPAGNIE DES COMPTEURS
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NOVAGOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAGOM
COMPAGNIE DES COMPTEURS

Numéro de dépôt :
1096020
Date de dépôt :
08/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOVAGOM

Déposée le 8 décembre 1978 par COMPAGNIE DES COMPTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVAGOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE DES COMPTEURS domicilié(e) (S.A.), 42 Rue St-Dominique, 75007 PARIS. - France.

La marque NOVAGOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOVAGOM est expirée depuis le 8 décembre 1988.

COMPAGNIE DES COMPTEURS a également déposé les autres marques suivantes : FLATFOG , CADIX , PARACLIPEX , CC , MANOCLIP , SERGOFAST , CICALEX , SIMPLAX , VACOFROST , UNISTOP


COMPAGNIE DES COMPTEURS - (S.A.), 42 Rue St-Dominique, 75007 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049

Robinets, vanne, soupapes, installations d'éclairage de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Joints, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.