Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITERVALVE
COMPAGNIE DES COMPTEURS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1161571
Date de dépôt :
16/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CITERVALVE

Déposée le 16 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES COMPTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITERVALVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES COMPTEURS domicilié(e) 42, Rue Saint-Dominique, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COLOMBE. - France.

La marque CITERVALVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CITERVALVE est expirée depuis le 16 juillet 1990.

COMPAGNIE DES COMPTEURS a également déposé les autres marques suivantes : FLATFOG , CADIX , PARACLIPEX , CC , MANOCLIP , SERGOFAST , CICALEX , SIMPLAX , VACOFROST , UNISTOP


COMPAGNIE DES COMPTEURS (S.A.) - 42, Rue Saint-Dominique, 75007 PARIS. - France


M. COLOMBE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-24

Pulvérisateurs, atomiseurs, séparateurs d'air, clapets de retenue, soupapes de sûreté, soufflettes, pompes, groupes moto-réducteurs.