Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITERBALL
COMPAGNIE DES COMPTEURS

Numéro de dépôt :
1095922
Date de dépôt :
08/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CITERBALL

Déposée le 8 décembre 1978 par COMPAGNIE DES COMPTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CITERBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE DES COMPTEURS domicilié(e) (S.A.), 42 Rue St-Dominique, 75007 PARIS. - France.

La marque CITERBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CITERBALL est expirée depuis le 8 décembre 1988.

COMPAGNIE DES COMPTEURS a également déposé les autres marques suivantes : FLATFOG , CADIX , PARACLIPEX , CC , MANOCLIP , SERGOFAST , CICALEX , SIMPLAX , VACOFROST , UNISTOP


COMPAGNIE DES COMPTEURS - (S.A.), 42 Rue St-Dominique, 75007 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049

Robinets, vannes, soupapes, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.