Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANCILA
Compagnie des Compteurs

Numéro de dépôt :
961808
Date de dépôt :
15/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ANCILA

Déposée le 15 juin 1976 par Compagnie des Compteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ANCILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie des Compteurs domicilié(e) (soc. an.), 42, rue Saint-Dominique, Paris. - France.

La marque ANCILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ANCILA est expirée depuis le 15 juin 1986.

Compagnie des Compteurs a également déposé les autres marques suivantes : FLATFOG , CADIX , PARACLIPEX , CC , MANOCLIP , SERGOFAST , CICALEX , SIMPLAX , VACOFROST , UNISTOP


Compagnie des Compteurs - (soc. an.), 42, rue Saint-Dominique, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;positionneurs de vannes, tuyauterie, enrouleur de tuyaux;accessoires de robinetterie et notamment: clapets, points, filtres, purgeurs, raccords, bondes, coudes, vidangeurs, matière pour joints, colliers, déshuileurs, soufflettes, séparateurs d'eau, dégazeurs, cloches, crépines;robinetterie et notamment: robinets, vannes de réglage, vannes à clapet, vannes à membrane, vannes à papillon, valves, soupapes;atomiseurs;tuyère de pulvérisation;appareils concernant les fluides, et notamment: eau, gaz, liquides industriels et alimentaires, hydrocarbures et matières pulvérulentes, liquides assimilables à des fluides, installations de distributeurs de fluides, réseaux de distribution des fluides, postes de distribution des fluides, équipements de commande et de contrôle des installations des réseaux et des postes de distribution et des postes de chargements ou de déchargements;installations d'irrigation.