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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE des CIDRERIES de SAVOIE
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POMM'ALPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMM'ALPES
COMPAGNIE des CIDRERIES de SAVOIE SARL

Numéro de dépôt :
3119462
Date de dépôt :
31/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2011

Présentation de la marque POMM'ALPES

Déposée le 31 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE des CIDRERIES de SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMM'ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE des CIDRERIES de SAVOIE domicilié(e) 30, route de Vrijy, 74600 SEYNOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 392 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIE des CIDRERIES de SAVOIE - France.

La marque POMM'ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMM'ALPES est expirée depuis le 31 août 2011.

COMPAGNIE des CIDRERIES de SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : GAVOT , COMPAGNIE DES CIDRES DE SAVOIE , BISCANTIN , ANCESTRAL , MAUDE , CIDROMEL , BRUT de MONTAGNE , COMPAGNIE DES CIDRES


COMPAGNIE des CIDRERIES de SAVOIE SARL - 30, route de Vrijy, 74600 SEYNOD - France - SIREN 420392458


CIE des CIDRERIES de SAVOIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Cidres et boissons alcooliques à l'exception des vins Boissons de fruits et jus de fruits Vinaigres.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.